- LES GRANDS PROBLEMES DE LA TECHNIQUE ET DE LA POLITIQUE FISCALE
Année universitaire 2001-2002
Cours assuré par M. le Doyen Pierre BELTRAME, professeur à l'université d'Aix Marseille III, et M. Olivier NEGRIN, professeur à l'université Lumière- Lyon II

Thème 1. - Les caractéristiques du système fiscal français
Thème 2. - Unité et diversité de l'impôt sur le revenu
Thème 3. - L'imposition des gains en capital non professionnels
Thème 4. - L'imposition des gains en capital professionnels
Thème 5. - L'imposition des groupes de sociétés
Thème 6. - L'imposition générale de la détention du patrimoine
Thème 7. - L'imposition de la transmission du patrimoine

Bibliographie générale Une bibliographie spéciale sera donnée pour chaque thème

BELTRAME (P), La fiscalité en France, Collection Les Fondamentaux, Hachette supérieure, 8éme éd, 2001.
BELTRAME (P) et MEHL (L.), Techniques. Politiques et institutions fiscales comparées, Collection Thémis Droit public, PUF, 2 éme éd., 1997.
BIENVENU (J-J.) et LAMBERT (Th.), Droit fiscal, Collection Droit fondamental. PUF, 2"me éd., 1997. ·
CONSEIL DES IMPOTS, Rapports au Président de la République, Direction des Journaux Officiels. · COZIAN (M.), Les grands principes de la fiscalité des entreprises. Litec, 4 éme éd, 1999. ·
GAUDEMET (P.-M.) et MOLINIER (J.), Finances publiques - Tome Il: Fiscalité, Collection Domat Droit public, Montchrestien, 6 éme éd, 1997
GEFFROY (J-B.), Grands problèmes fiscaux contemporains, Collection Droit fondamental, PUF, 1 Ere éd., 1993. · GEST (G) et TIXIER (G.), Droit fiscal, Collection Manuel, LGDJ, 4 éme éd., 1986
GROSCLAUDE (J.) et MARCHESSOU (Ph.), Droit fiscal général, Collection Cours, Dalloz, 3 éme éd., 2001
LAMARQUE (J ), Droit fiscal général, Collection Les cours de droit, Litec, 1998
LAURE (M.), Science fiscale, PUF, 1 ère éd, 1993
MARTINEZ (J.-C.) et DI MALTA (P.), Droit fiscal contemporain - Tome 1: L'impôt, le fisc, le contribuable, Litec, 1 éme éd, 1986. ·
MARTINEZ (J-C.) et DI MALTA (P), Droit fiscal contemporain - Tome Il: Les impôts, le droit français. le droit comparé. Litec, 1 ére éd, 1986.
MEHL (L.) et BELTRAME (P), Science et techniques fiscales, Collection Thémis Droit public, PUF, 1 ére éd., 1984
MERCIER (J.-Y.) et PLAGNET (B.), Les impôts en France, Collection Traités, Francis Lefebvre, 32 éme éd., 2000. ·
TROTABAS (L) et COTTERET (J-M.), Droit fiscal, Collection Précis. Dalloz, 8 éme éd., 1997