Histoire des finances publiques et de la fiscalité

I - Histoire fiscale et financière

Marcel Marion, Histoire financière de la France depuis 1715, 6 t., 1914-1931
Gabriel Ardant, Histoire de l’impôt, t.2 (Du XVIII^e au XX^e siècle), Fayard, 1972.
Histoire financière de l'antiquité à nos jours, Gallimard/ idées, 1976, .
Michel Bottin, Histoire des Finances publiques, Paris: Economica, 1997,
Valérie Burckel et Catherine de Crémier, Histoire de la Comptabilité publique, Economica, 1997
Norbert Olzak, Histoire des unions monétaires, Paris, P.U.F. /Que sais-je?, 1996.
Histoire des banques centrales, Paris, P.U.F. /Que sais-je?, 1998.
André Neurisse, Histoire de l’impôt, P.U.F./ Que sais-je ?, 1978.
Histoire de la fiscalité en France, Paris: Economica, 1996.
Henri Isaia et Jacques Spindler (dir.), Histoire du droit des finances publiques, 3t., Paris, Economica, 1986-1988. (t.1 sur le budget, t.2 sur la fiscalité, t.3 sur les finances locales), recueils d’articles.
les publications du Comité pour l'histoire économique et financière de la France (CHEFF), Ministère de l'économie, des finances et du budget sous le titre Etudes et Documents (se trouvent au C.E.R.F.F.)
Charles-P. Kindleberger, Histoire financière de l'Europe occidentale, tr. frç. H. Bernard, Economica, 1990
Laure Agron, Histoire du Vocabulaire fiscal, Paris, LGDJ, 2000.
Histoire mondiale de la spéculation financière de 1700 à nos jours, tr. frç., P.A.U., 1994, 341 p..
**Jean Bouvier et Jacques Wolff (dir.), Deux siècles de fiscalité française, Mouton, Paris-La Haye, 1973, (recueil d'articles dont plusieurs de Robert Schnerb).
La Cour des comptes, C.N.R.S., 1984 (nombreux articles).
Jean Bouvier et Jean-Claude Perrot (dir.), Etats, fisc, économie, Actes du V° congrès de l’Association française des historiens économistes, Publ. Sorbonne, 1985, 324p.
Vührer, Histoire de la dette publique en France, Paris,1886, 2t.
Jean-Marie Thiveaud, Histoire de la finance en France, P.A.U., 1995, t. 1: Des origines jusqu’en 1775, 411p.
**René Stourm, Les finances de l'Ancien régime et de la Révolution, 2t., Paris: Guillaumin, 1885.
L'admistration des finances sous l'Ancien Régime, Colloque Bercy, 22-23 février 1996, Paris: CHEFF, 1997, 426 p.
Richard Bonney (dir.), Systèmes économiques et finances publiques, Paris: P.U.F./ Les origines de l'État moderne en Europe, XII°-XVIII° siècle, 1996, 682 p.
Baron G. de nervo, Les finances françaises sous l’ancienne monarchie, la République, le Consulat et l’Empire, Paris, 1863, 2t.
Henry Germain-Martin, Histoire du crédit en France sous le règne de Louis XIV, Paris, Sirey, 1913.
Robert Bigo, La Caisse d’escompte (1776-1793), P.U.F., 1927.
Paul Harsin, Crédit public et banque d’état en France du xvi° au XVIII° siècle, Paris,Droz, 1933.
Robert Schnerb, La chute de l'Ancien régime, Paris, Les Belles-Lettres, 1937.
Robert Besnier, Les institutions financières de la France à la fin de l’Ancien Régime, Cours de doctorat, Les cours de droit, 1953.
Michel Morineau, "Budgets de l’état et gestion des finances royales en France au XVIII° siècle", Revue historique, 1980, t. CCLIV, pp. 289-336
H. Luthy, La Banque protestante en France, de la révocation de l’édit de Nantes à la Révolution, S.E.V.P.E.N., 1959-61, 2t.
François Hincker, Expériences bancaires sous l’Ancien Régime, P.U.F., Dossiers Clio, 1974, 96 p.
Jean Bouvier et Henry Germain-Martin, Finances et financiers de l’Ancien Régime, P.U.F., coll. Que sais-je ?, 1964.
Geneviève Delaume, Le Bureau des finances de la généralité de Paris, Paris: Cujas, 1966, (250 F).
Guy Chaussinand-Nogaret, Gens de finance au XVIII° siècle, Bordas, coll. Connaissance n°36, 1972; rééd. Bruxelles: Complexe, 1992, 160p.
Yves Durand, Les fermiers généraux au XVIII°siècle, P.U.F., 1971.
Philippe Rosset, Les officiers du Bureau des finances de Lille (1691-1790), Mém. et doc. éc. des chartes, Droz, 1991 (216 F).
Françoise Bayard, Le monde des financiers au XVIII° siècle, Flammarion, 1988, (95 F).
Wailly (de), Variations de la livre tournois depuis le règne de Saint Louis jusqu'à l'établissement de la monnaie décimale.
Marcel Marion, Les impôts directs sous l'Ancien Régime, principalement au XVIII^e siècle, rec. de textes, Paris, 1910, 434 p., rééd Genève: Slatkine, 1974 (beaucoup de textes)
L’impôt sur le revenu sous l’Ancien Régime, principalement en Guyenne, rééd. Slatkine, 1976, 262p.
Jean-Jules Clamageran, Histoire de l'impôt en France depuis l’époque romaine jusqu'à 1774, 3 t., Paris, 1867-1876; rééd. Genève: Slatkine, 1980, (380 FS).
jean Pasquier, L'impôt des gabelles en France aux XVII° et XVIII°siècles, Paris, 1905.
François Hincker, Les Français devant l’impôt sous l’Ancien Régime, Flammarion, Questions d’histoire, 1971, 182p.
Jean Villain, Le recouvrement des impôts directs sous l’Ancien Régime, Paris, 1952.
Yann Thomas, Essai sur le consentement à l’impôt aux derniers siècles de l’Ancien Régime, th. Droit Paris, 1974, dact.
Mireille Touzery, L'invention de l'impôt sur le revenu - La taille tarifée 1715-1789, Paris, CHEFF,1994, 618p.
François Bluche, Le tarif de la première capitation 1695, Droz, 1983
Georges Clause, La contrebande du sel en Argonne à la fin de l’ancien régime, Lacour, 1997.
Jean-Claude Hocquet, Le roi, le marchand, le sel en Europe, du 13^e au 18^e siècle, Actes Table –ronde 1986, P.Un. du Septentrion, 1987.
Le sel et le pouvoir de l’an mil à la révolution française,Paris :Albin Michel, 1984, 517p.
J.P. Massaloux, La régie de l’enregistrement et des domaines aux XVIII° et XIX° siècles, Droz et Champion, 1989, XXI et 414p.
Jean Clinquart, Les services extérieurs de la Ferme générale à la fin de l’Ancien Régime :l’exemple des fermes du Hainaut, préf. de Fr. Monnier, CHEFF, 1996.
J. Tarrade, Le commerce colonial de la France à la fin de l’ancien régime- l’évolution du régime de l’Exclusif de 1763 à 1789, Paris, 1972, 2 t.
P. Haudrère, La compagnie des Indes au XVIII° siècle 1719-1795, Lib^ie de l’Inde, 1989, 4t.
Michel Morineau, Les grandes compagnies des Indes orientales (XVI°-XIX° siècles), P.U.F., coll. Que sais-je ?

Condorcet, Lavoisier, de Vaines, Dutremblay, etc. (commissaires de la Trésorerie nationale), De la situation du Trésor public au 1^er juin 1791, prés. J.-P. Poirier,, préf. Fr. Hincker, C.T.H.S., 1997,, 327p.
.P. Boscher, French Finances 1770-1795 - From Buiseness to Democracy, Cambridge: Un. Press, 1970, XVI + 370 p.
État , finances et économie pendant la Révolution française, Paris: Ministère des finances, CHEFF,1991, 621 p.
François Hincker,La Révolution française et l'économie Décollage ou catastrophe ?, Paris: Nathan/ Circa, 1989, 224p. (avec textes).
Michel Bruguière, Gestionnaires et profiteurs de la Révolution - L’administration des finances françaises de Louis XVI à Bonaparte, Orban, 1986, 339 p.
F. Aftalion, L’économie de la Révolution française, Hachette, coll. Pluriel, 1986.
René Sédillot, Le coût de la Révolution française, Perrin, 1987, (point de vue très critique).
Nicole Hermann-Mascard, L’emprunt forcé de l’An II, un impôt sur la fortune, Klincksieck, 1990, 479 p.
François Crouzet, La grande inflation. La monnaie en France de Louis XVI à la Révolution, Fayard, 1993, 608p.
Michel Bottin,"L'état est un, les départements ne sont que les sections d'un même tout. Approche budgétaire d'un principe révolutionnaire 1789-1794" in Histoire économique et financière de la France - Etudes et Documents, t. VI, Paris, Cheff, , 1994, p.191-206.
Robert Schnerb, Les contributions directes à l'époque de la Révolution dans le département du Puy-de-Dôme, Paris , Alcan, 1933, 610 p_.
La patente à l'époque de la Révolution dans le département du Puy-de-Dôme, Paris, 1933, 112 p.
Voir les très classiques traités du XIX° siècle ou du début du XX°siècle (véritable mine de renseignements) :
Gervaise, Traité des contributions directes en France, 1822
De l'administration des contributions directes et de la direction des services qui en dépendent,1836.
Jean-Baptiste Say, Cours d’économie politique (1828-1830), nelle éd. par son fils Horace Say, Guillaumin, 1841 (cf. 9° partie les finances publiques).
Gaston Jèze, éléments de la science des finances et de la législation financière française (nombreuses éditions).
Paul Leroy-Beaulieu, Traité de la science des finances , (nombreuses éditions).
Ed. Allix, Traité élémentaire de la science des finances et de la législation financière de la France, nb. éd..
Th. Tissier, Traité des contributions indirectes, 1902 (Bonne introduction historique)

Voir les manuels actuels de droit fiscal ou de finances publiques, notamment ceux qui n’oublient pas l’aspect historique tels

Pierre beltrame et Lucien Mehl, Science et technique fiscales, P.U.F./Thémis,1984, 800p..
Pi erre beltrame et Lucien Mehl, Techniques politiques et institutions fiscales comparées, P.U.F./Thémis,1997, 704 p.
Loïc Philip, Finances publiques, Cujas, 1992, 448p.
E mmanuel Chadeau, Les inspecteurs des finances au XIX^e siècle 1850-1914, Paris :Economica/histoire,1986,184p.
Mémoires d’un inspecteur des finances au XIX^e siècle, Paris, CHEFF, 1998.
G. Thuillier, La réforme monétaire de l'an XI. La création du franc germinal, Paris: Ministère des finances, CHEFF,1993.
René Stourm, Les finances du Consulat, Paris, 1902.
Baron G. de nervo, Les finances françaises sous la Restauration (1814-1830), Paris, 1865.
P. Angrand, G. Bourgin, etc..., Etudes - Finances françaises en 1848, Bibl. de la Révolution de 1848, t. XV, Nancy, 1953, 164 p.
Baron G.de nervo, Les finances françaises sous le règne de Napoléon III, 2°éd., Paris,1861.

Voir les manuels classiques, spécialement ceux cités plus haut

Michel Margairaz, L'état, les finances et l'économie. Histoire d'une conversion. 1932-1952, 2 t., Paris: Ministère des finances, CHEFF, 1991.

Parmi les nombreux articles des revues spécialisées, on peut citer

Jean-Pierre Lassalle, "Le Parlement et l’autorisation des dépenses publiques", in Revue de science financière, 1983, p. 580-623.

Annie Héritier
Revue de science financière (appelée jusqu’en 1956 Revue de science et de législation financière)
Revue du Trésor
études de finances publiques (intitulées jusqu’en 1954, Annales de finances publiques comparées)
Revue historique de droit français et étranger
Revue d’économie politique
Bulletin officiel des contributions directes
Bulletin officiel des contributions indirectes
Revue Historique etc...

II - Généralités

Philippe Sueur, Histoire du droit public français XV°-XVIII°siècle, P.U.F./Thémis, 2t., (excellent ouvrage très complet).
Pierre Goubert et Daniel Roche, Les Français et l'ancien Régime, A.Colin, coll.U, 1984, 2t.
Denis Richet, La France moderne: l'esprit des institutions, Flammarion, coll.Science, 1973, 188p.(synthèse très intéressante et riche)
Jean-Louis Harouel et alii, Histoire des institutions de l'époque franque jusqu'à la Révolution, P.U.F., coll. Droit fondamental.(bonne bibliographie).
Jacq ues Ellul, Histoire des institutions, P.U.F./Thémis, 5t. (ouvrage intéressant qui prolonge son étude jusqu'en 1914 mais qui n'a malheureusement pas fait l'objet d'une refonte depuis longtemps).
Pierre-Clément Timbal et André Castaldo, Histoire des institutions et des faits sociaux, Dalloz.
**Gérard Sautel et Jean-Louis Harouel, Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française, Dalloz.
Jacques godechot, Les institutions de la France sous la Révolution et l'Empire, P.U.F., coll. Dito, (1951), 4°éd.1989
Romuald Szramkiewicz et Jacques Bouineau, Histoire des institutions 1750-1914, Litec, 4° éd., 1998, 693 p.
Guy Antonetti, Histoire contemporaine politique et sociale, P.U.F., coll. Droit fondamental.
Marcel Morabito et Daniel Bourmaud, Histoire constitutionnelle et politique de la France 1789-1958, Montchrestien-Domat, 1996.
François Burdeau, Histoire de l'administration française du 18°au 20°siècle, Montchrestien/ Domat, 1989.
François Burdeau, Histoire du droit administratif, Paris: P.U.F., coll. Thémis, 1995.
Pierre Legendre, Histoire de l'administration de 1750 à nos jours, P.U.F., coll.Thémis, 1968.
Pierre Legendre, Trésor historique de l'état en France, l'Administraation classique, Fayard, 1992.
Jean-Louis Mestre, Introduction historique au droit administratif français, P.U.F./ Droit fondamental.
Maurice Bordes, L’administration provinciale et municipale en France au XVIII° siècle, S.E.D.E.S, 1972.
Jean Egret, La pré-révolution française (1787-1788), 1962.
Louis XV et l’opposition parlementaire, A. Colin, 1970.
Jules Flammermont, Remontrances du Parlement de Paris au XVIII° siècle, Imp. n^ale, 1888-1898.
Cl. Asselain, Histoire économique de la France du XVIII° siècle à nos jours, Paris, Le Seuil, coll. Points, 1984, 2t.
Histoire économique de la révolution industrielle à la première guerre mondiale, Pr. Fd. N^ale Sc. po., 1991,386p.
Histoire économique du XX° siècle, Pr. Fdtion Nale Sc. po., 2t., 1995, 400p. + 480 p.
Jacques Brasseul, Histoire des faits économiques, Paris, A. Colin, 2 t., 1997-1998, 327 p. + 336 p.
Fernand Braudel et Ernest Labrousse (dir.), Histoire économique et sociale de la France,Paris, P.U.F., 1976-1980.
Fernand Braudel, Civilisation matérielle, économie et capitalisme, XV°-XVIII° siècles, Paris, A. Colin, 1979, 3t.
A. Gueslin, L'état, l'économie et la société française. XIX°-XX° siècles, Paris, Hachette, 1992.
Yves Leclercq, Histoire économique et financière de la France d'Ancien Régime, Paris, A.Colin/ Cursus, 1998.
M aurice lévy-leboyer et François Bourguignon, L'économie française au XIX° siècle, Paris, Economica, 1985.

III- outils bibliographiques et dictionnaires

René Stourm, Bibl. hist. des finances de la France au XVIII° siècle, Paris ,Guillaumin,1895.
J oël Félix, économie et finances sous l'Ancien Régime- Guide du chercheur 1523-1789, Histoire économique et financière de la France, Comité pour l'histoire économique et financière de la France, Paris: Imp. nale, 1994, 491p.
Michel Bruguière et Pierre-François Pinaud, Guide du chercheur pour la période 1789-1815. Les sources de l’histoire financière et économique, Genève: Droz, 1992.
A . de Maurepas, Finances et économie au XIX° siècle. Guide du chercheur.1789-1870, introduction par Françoise Bayard et Guy Antonetti, Paris: Ministère des finances, CHEFF,1998.
Loïc Philip (dir.), Dictionnaire des finances publiques, Paris, Economica, 2t. 1991. beaucoup de renseignements et de bibl. historiques.
Léon Say (dir.), Dictionnaire des finances, Paris-Nancy, 1889.
Cf. bibliographies :
in Michel Bottin,"Introduction historique au droit budgétaire et à la comptabilité publique de la période classique",
in Henri Isaia et Jacques Spindler (dir.), Histoire du droit des finances publiques, t.1, p.3-31.
in Philippe Sueur, Histoire du droit public français XV°-XVIII°siècle, P.U.F./Thémis, t.2, p.394-402.

IV - histoire de la pensée

Eugène Daire, étude sur les économistes financiers français du XVIII° siècle, Guillaumin, 1843.
Mélanges d’économie politique et Collection des principaux économistes publient de nombreux auteurs des XVIII°-XIX° siècles avec études sur les finances.
Henri Laufenberger, Théorie économique et psychologique des finances publiques (tome 1 du Traité d'économie et de législation financière), Sirey, 1956.
Emile James, Histoire sommaire de la pensée économique, Paris, 1959.
J.B. Maurice Vignes, Histoire des doctrines sur l’impôt en France, Giard et Brière, 1909; rééd. par Emmanuelle Morselli, Cedam, 1961, X + 363p.
Paul Harsin, Les doctrines monétaires et financières du xvi° au XVIII° siècle, F. Alcan, 1928.
Joseph A. Schumpeter, Histoire de l'analyse économique , trad. frç. Gallimard, 1983, 3t.

quelques textes sur la pensée fiscale au x XVIII^e et XIX^e siècles

nombreux articles in Diderot et d'Alembert (dir.), Encyclopédie ou dictionnaire raisonné des sciences et des arts (1751-1780), repr. 1967.
Sébastien Le Prestre de Vauban , La Dîme royale (1707), prés; Emmanuel Le Roy Ladurie, Imp. nale, 1992, 292p.
Pierre le Pesant de Boisguilbert , Le détail de la France (1685), Factum de la France (1707), Paris: I.N.E.D., 1966, 2 vol., XXIV + 1032 p.
Abbé Castel de Saint -Pierre, Projet de taille tarifée, Paris: Emery, 1723, 2 t.
John Law, Oeuvres complètes, éd. Paul Harsin, Sirey, 1934, 3 t.
Claude Dupin, Oeconomiques - discours général sur la levée des impositions et autres droits, 1745
François Véron de Forbonnais, Recherches et considérations sur les finances de la France de 1595 à 1721, Bâle, 1758, 2t. in-4° (cf aussi Liège, 1758 , 6 t. in-12°)..
Finances et observations économiques, 1767, 2t.
Marquis de Mirabeau, Théorie de l’impôt (1760)
Abbé Nicolas Braudeau, Idées d’un citoyen sur l’administration des finances du Roi (Amsterdam, 1763), éd. Jean-Claude Perrot, München: Klaus reprint, 1980.
Darigrand, L’anti-Financier. ou relevé de quelques unes des malversations.....1763.
Jean-Louis Graslin, Essai analytique sur la richesse et sur l'impôt (1767), rééd. Coll. des économistes et réformateurs sociaux
Turgot, Œuvres, éd. E.Daire, Paris: Guillaumin,1844.
François-Guillaume Le Trosne, De l’administration provinciale et de la réforme de l’impôt, Bâle, 1779, in 4°.
Les effets de l’impôt indirect prouvés par les deux exemples de la gabelle et du tabac, 1770.
Heurtaut de la Merville, De l'impôt territorial, Strasbourg, 1788.
Jean-Louis Moreau de Beaumont, Mémoires concernant les impositions et droits en Europe (1768, 4T; in -4°), avec suppl. de Poulain de Viéville, Paris, 1787-1789, 5 t. in-4°.
Necker, De l’administration des finances, Paris: Pankoucke, 1784, 3t. in-8.
Jean-Antoine caritat de Condorcet, Mémoires et discours sur les monnaies et les finances (1790-1792), éd. Bernard Courbis et Lucien Gillard, Paris: L'Harmattan, 1994.
A. Bailly, Histoire financière de la France depuis l'origine de la monarchie jusqu'à la fin de 1786, Paris, 1830, 2t.
M. Arnould, Histoire des finances de la France depuis le commencement de la monarchie pour servir d'introduction à la loi annuelle ou budget de l'empire français, Paris, Imp. ord. du Corps législatif, 1806, XII+224 p.; IV+164p.
Pierre-Louis Roederer, Mémoires d’économie publique, de morale et de politique, Paris, an VIII-IX, 2 t.
David Ricardo, Principes de l'économie politique et de l'impôt (1817), trad. frç. de l'éd. de 1821 avec notes de J.B. Say,, Paris, Garnier-Flammarion, 1992, 508p.
Gaudin, Mémoires du Duc de Gaëte, Paris, 1826, 2t.
Marquis Charles Louis d’Audiffret, Système financier de la France, Paris, 2° éd., 1854-1870, 6t.
Comte Mollien, Mémoires du Comte Mollien, ministre du Trésor public 1780-1815, Paris, 1898, 3t.